Aller au contenu principal Aller au pied de page
3, route de Saint-Georges 18100 SAINT HILAIRE DE COURT 02.48.75.10.54
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Découvrir Saint-Hilaire-de-Court
    • Histoire & Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal 15 mars 2026
    • Bulletin municipal
    • Procès-verbaux des Conseils Municipaux
    • CC Vierzon
    • Travaux subventionnés
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Location des salles des Fêtes
    • Artisans, commerces & entreprises
    • Numéros utiles
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole élémentaire publique Germaine Tillion
    • Restauration scolaire
  • CULTURE/LOISIRS
    • Associations de la commune
    • Agenda des Manifestations
    • Activités à faire sur la commune
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Découvrir Saint-Hilaire-de-Court
    • Histoire & Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal 15 mars 2026
    • Bulletin municipal
    • Procès-verbaux des Conseils Municipaux
    • CC Vierzon
    • Travaux subventionnés
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Location des salles des Fêtes
    • Artisans, commerces & entreprises
    • Numéros utiles
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole élémentaire publique Germaine Tillion
    • Restauration scolaire
  • CULTURE/LOISIRS
    • Associations de la commune
    • Agenda des Manifestations
    • Activités à faire sur la commune
  • CONTACT

Village situé à 4 kms de Vierzon

Bienvenue en plein coeur du Berry

Un village qui réunit petits & grands

Arrosé par la rivière Arnon

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

02.48.75.10.54

Nous écrire un email

       HORAIRES D'OUVERTURE

Du lundi au vendredi de 13h15 à 17h00
+ Le jeudi de 9h30 à 12h15 

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation